Mentions lŽgales

Noms de domaine

www.pi-familyoffice.fr

Commerce Electronique

Identification du propriŽtaire du site www.pi-familyoffice.fr

PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES
SociŽtŽ par actions simplifiŽes (SAS) au capital de 5.000 euros,
Sige social :
450 Carrere Dous Tachetes, Maison Bouhet, 64520 Bidache
ImmatriculŽe au RCS de Bayonne, le 16 janvier 2006, sous le numŽro 487 991 028,
Carte professionnelle, mention transaction immobilire nĦ 2006-1257-T, dŽlivrŽe le 11 mai 2006 par la PrŽfecture des PyrŽnŽes Atlantiques.
Garantie financire auprs de Groupama enregistrŽ sous le nĦ4000711288

RCP Allianz nĦ41319158

PrŽsident de PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES : Pascal PUFFAY

NumŽro de TVA intracommunautaire : FR 14 487 991 028

Tel : (33) 05 59 56 06 81

E-mail : contact@pi-familyoffice.fr

PropriŽtŽ Intellectuelle

Le site www.pi-familyoffice.fr – cĠest-ˆ-dire la structure gŽnŽrale, les ŽlŽments graphiques (notamment ˆ titre non limitatif, les dessins, les logos, les textes, les photos et images) ainsi que le contenu et les marques – est protŽgŽ par le droit dĠauteur, le droit des dessins et modles et le droit des marques. LĠensemble de ces ŽlŽments est la propriŽtŽ de la PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES.

Toute reprŽsentation ou reproduction, en partie ou en totalitŽ, est interdite sans lĠaccord exprs de PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES et, ˆ dŽfaut dĠautorisation expresse constituerait une contrefaon sanctionnŽe par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la PropriŽtŽ Intellectuelle.

Tout tŽlŽchargement des ŽlŽments constitutifs du site protŽgŽs par le droit dĠauteur est interdit.
La reproduction dĠune page du site dans un cadre extŽrieur ˆ
PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES ou lĠinsertion dĠune page appartenant ˆ PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES dans la page dĠun autre site est interdite.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaon engageant la responsabilitŽ civile ou pŽnale de lĠauteur de la contrefaon.

La crŽation dĠun lien hypertexte, mme simple, vers le site www.pi-familyoffice.fr ne peut se faire quĠavec lĠautorisation de la PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES, et sous rŽserve quĠaucune confusion ne puisse exister dans lĠesprit des internautes sur lĠidentitŽ du site ou la provenance des informations.

Limites de garantie et de responsabilitŽ

Liens

Le Site permet lĠaccs ˆ des sites de tiers par le biais de liens. Dans la mesure o PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES nĠa pas le contr™le de ces sites, cette dernire ne peut en aucun cas ni garantir ni tre responsable notamment de la disponibilitŽ des dits sites, des contenus ou autres ŽlŽments se trouvant sur ces sites ou des transactions que pourrait effectuer lĠUtilisateur sur ces sites tiers. PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES recommande aux Utilisateurs de consulter les informations lŽgales et conditions dĠutilisation des sites concernŽs. Toute crŽation de liens vers le Site est soumise ˆ lĠautorisation prŽalable et expresse de PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES qui pourra tre rŽvoquŽe ˆ tout moment ˆ sa seule discrŽtion. PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES se rŽserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site qui nĠaurait pas ŽtŽ, ou ne serait plus, autorisŽ.

Conception graphique du site

PixFort
Web : 
www.pixfort.com

Directeur de la publication

Pascal Puffay
PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES, 450 Carrere Dous Tachetes, Maison Bouhet, 64520 Bidache

Adresse mail : contact@pi-familyoffice.fr

HŽbergeur

OVH
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
TŽl : 08 99 70 17 61
Fax : 03 20 20 09 58
Web : www.ovh.com

Collecte et utilisation des donnŽes ˆ caractre personnel

La collecte de donnŽes ˆ caractre personnel auprs des internautes utilisateurs du site www.pi-familyoffice.fr ainsi que leur traitement sont effectuŽs dans le respect des dispositions applicables ˆ la protection des donnŽes ˆ caractre personnel, et en particulier la loi Ç Informatique, Fichiers et LibertŽs È du 6 janvier 1978 modifiŽe et ses dŽcrets dĠapplication.
ConformŽment ˆ lĠarticle 34 de la loi Ç Informatique, Fichiers et LibertŽs È, toute personne ayant transmis des donnŽes ˆ caractre personnel dispose dĠun droit dĠaccs, dĠun droit de rectification et de suppression des donnŽes ainsi que dĠun droit dĠopposition au traitement des donnŽes ˆ caractre personnel la concernant.
Ces droits peuvent tre exercŽs ˆ lĠadresse suivante :
contact@pi-familyoffice.fr
LĠutilisateur du Site est informŽ que pour les besoins de la navigation sur le site
www.pi-familyoffice.fr, PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES peut collecter automatiquement des informations relatives aux utilisateurs gr‰ce ˆ des cookies. Dans lĠhypothse o lĠutilisateur nĠaccepterait pas lĠutilisation de cookies par la PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS FINANCES, il lui est possible de refuser lĠactivation des cookies sur son disque dur, selon la procŽdure dŽcrite dans son navigateur. Pour des raisons techniques, lĠutilisateur est toutefois avisŽ du fait que certains services proposŽs sur le site www.pi-familyoffice.fr ne pourront pas lui tre accessibles en cas de dŽsactivation des cookies.

Musique

DJ PHANTOM, Ç UN JOUR UN DESTIN È

Un grand merci ˆ lui de nous avoir accordŽ les droits d'utilisation de sa musique.

Web : deejayphantom.wix.com/phantomworld